Mentions
légales

Article 1

Propriété du
site web et direction
de la publication

Le nom de domaine www.serrurerie-brestoise.fr est la propriété exclusive de la société Serrurerie Brestoise Acier dont les informations légales sont disponibles ci-après :

Serrurerie Brestoise Acier

11 rue Alfred Kastler
29490 Guipavas
France
SIRET : 797 968 153 00016
RCS BREST : 797 968 153
N° TVA Intracommunautaire : FR 52 797 968 153
Code APE : 4332B
Contact : contact@serrurerie-brestoise.fr
Direction de la publication : Ronan Lesven

Article 2

Informations
sur l'hébergeur

Le site www.serrurerie-brestoise.fr est hébergé par OVH.

OVH – SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Article 3

création
du site

Le site internet serrurerie-brestoise.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com

Article 4

Droits d'auteur
et reproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de la Publication et propriétaire du site serrurerie-brestoise.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Serrurerie Brestoise (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article 5

Liens
hypertextes

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– que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.

– que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord express préalable :

– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

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Article 6

mise à jour des
mentions légales

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